Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELVIZE
SCEA CHATEAU BELVIZE

Numéro de dépôt :
92424253
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
12/06/2012

Présentation de la marque CHATEAU BELVIZE

Déposée le 12 juin 1992 par CHATEAU BELVIZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU BELVIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est CHATEAU BELVIZETODO domicilié(e) LA LECUGNE,11120 BIZE-MINERVOIS (dossier no 2217062) - 11120 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA - Château BELVIZE domicilié(e) LA LECUGNE,11120 BIZE-MINERVOIS (dossier no 2217062) - 11120 - France.

La marque CHATEAU BELVIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELVIZE est expirée depuis le 12 juin 2012.

CHATEAU BELVIZE a également déposé les autres marques suivantes : BELVIZE , LECUGNE , VIBEL


SCEA CHATEAU BELVIZE - LA LECUGNE,11120 BIZE-MINERVOIS (dossier no 2217062) - 11120 - France


SCEA - Château BELVIZE - LA LECUGNE,11120 BIZE-MINERVOIS (dossier no 2217062) - 11120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151101 - Publication au BOPI 1992-11-03

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357307 - Publication au BOPI 2002-10-21

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217062 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Vins blancs, rosés et rouges d'appellation d'origine contrôlée, MINERVOIS notamment